L’expertise collective

L’expertise collective

Cette expertise collective porte sur l’impact cumulé des retenues d’eau sur le milieu aquatique.

Elle s’inscrit dans le cadre conjoint de la réforme sur les volumes prélevables et de la réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements, établie en application de la loi Engagement National pour l’Environnement (dite loi Grenelle 2) du 12 juillet 2010 (décret du 29 décembre 2011).

Contexte

Objectifs

Calendrier et livrables

Organisation

Date de modification : 21 novembre 2023 | Date de création : 07 juin 2023 | Rédaction : SW